Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RUSTI GLACES
Numéro de dépôt :
1031627
Date de dépôt :
11/10/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Nantes
Présentation de la marque RUSTI GLACES
Déposée le 11 octobre 1977 par madame BREHERET Née NALIN Eugénie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Nantes), la marque française « RUSTI GLACES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque RUSTI GLACES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1031627.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque RUSTI GLACES est expirée depuis le 11 octobre 1987.
BREHERET Née NALIN Eugénie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-022